Rubrique 2 min

Index alphabétique des règlements

A | B | C | D | E | F | G–H | I–J–K | L | M–N | O | P–Q | R | S | T | U | V–Z

A

Règlement sur les accusés de réception

Règlements pour les acheteurs : présentation

Adresses e-mail hors service / non valides

Règlement sur l' alcool

Animaux, parties animales, et espèces végétales protégés

Règlement sur les annonces ne proposant pas la vente d'un objet

Règlement sur l' annulation de commandes

Armes à feu et accessoires, explosifs, munitions, répliques et objets militaires

Règlement sur la vente d'œuvres d'art

Règlement sur le déni de responsabilité concernant l'authenticité

Règlement sur les automates de jeu (machines à sous)

Avis sur les données personnelles

B

Règlement sur les biens culturels et les archives publiques

Biens soumis à embargo

Règlement sur les biens transmis par voie numérique

Règlement sur les biens volés

Règlement sur les bijoux les métaux précieux et les perles au détail

Règlement sur la revente de Billets d'entrée

C

Règlement sur les cartes de crédit et les cartes bancaires

Règlement sur les catalogues

Règlement sur l'utilisation de codes HTML et JavaScript

Cookies, balises Web et technologies similaires (« Avis sur les cookies »)

Règlement sur les coordonnées fausses ou manquantes

Règlement sur le partage des coordonnées

Règlement sur les compilations et les supports d'information

Règlement sur les comportements inappropriés des acheteurs

Règlement sur les presses à comprimés, les matrices et les gabarits

Utilisation de plusieurs comptes

Contacter eBay

Règlement sur les contacts entre membres

Règlement sur le contenu explicite illégal

Règlement relatif aux contenus mis en ligne par les membres eBay

Règlement sur les contrats

Règlement sur les contrefaçons

Contournement des frais de mise en vente et de la commission sur le prix final

D

Contester un défaut ou une livraison en retard

Règlement sur les denrées alimentaires et les objets de soins de santé

Règlement sur la description des objets

Règlement sur les dispositifs médicaux

Règlement sur les documents officiels, les cartes d'identité et les permis officiels

Règlement sur les drogues et les objets associés

E

Règlements eBay : présentation

Enchères artificielles

Enchères non contractuelles

Obstination à enchérir sur des objets malgré un avertissement du vendeur que les enchères ne sont pas les bienvenues

Règlement sur les enregistrements illégaux

Règlement sur les équipements électriques et électroniques

Règlement sur l'état des retours

Règlement sur les évaluations

F

Règlement sur l'utilisation des forums

Règlement sur les frais additionnels

G

Garantie client eBay

I

Annonces identiques

Identité : présentation

Règlement sur l'utilisation d'images, de vidéos et de texte

Importation de biens

Incitation à des activités illégales

Règlement sur les listes de publipostage et les informations personnelles

Règlement sur les ingérences dans le site

Règlement sur les instruments financiers

L

Conditions supplémentaires de licence d'utilisateur final pour appareils mobiles

Règlement d'eBay sur les liens

Règlement sur les informations inexactes à propos du lieu où se trouve l'objet

Règlement sur les logiciels versions Education, bêta et OEM

M

Règlement sur les machines à affranchir

Règlement sur la manipulation des enchères avec l'option de rétractation

Règlement sur la manipulation des évaluations

Règlement sur la manipulation des résultats de recherche et de la navigation

Règlement sur le matériel destiné à l'ouverture des serrures

Règlement sur les menaces et les propos insultants

Membre mineur

Règlement sur l'envoi de messages non sollicités à caractère commercial

Règlement sur les monnaies virtuelles

O

Règlement sur les objets dont l'achat repose sur le hasard

Objets interdits ou soumis à restrictions

Règlement sur les objets non payés

Règlement sur les objets relatifs à la police

Règlement sur les objets réservés aux adultes

Offres d'achat ou de vente en dehors d'eBay

P

Règlement sur les paiements acceptés

Règlement sur les pannes

Normes de performance pour les vendeurs

Normes de performance internationales pour les vendeurs

Règlement sur les produits cosmétiques et les parfums

Règlement sur les produits imprimés personnalisés

Règlement sur les photos

Règlement sur les plantes et les graines

Règlement sur les prix abusifs

Règlement sur les produits en plastique à usage unique

Lutte contre le piratage de produits protégés

Règlement sur les produits soumis à conditions

Règlement sur le profil

Règlement sur la propriété - Présentation

Utilisation de la propriété intellectuelle d'eBay

Règlement sur la protection des mineurs

Protections des vendeurs en cas de litige relatif au paiement

Protections pour les vendeurs

Pseudos

R

Règlements communs à tous : présentation

Règlement sur la vente de restes et d'organes humains

S

Règlement sur la sécurité des produits

Règlement sur les services et les relations personnelles

Règlement sur les substances dangereuses

Règlement sur les supports enregistrables

T

Règlement sur le tabac et les cigarettes électroniques

Règlement sur les taxes

Règlement sur les timbres, monnaies et pièces

Ingérence dans les transactions

Règlement relatif aux transactions et aux contenus mis en ligne par les employés d'eBay

Règlements sur les transactions internationales

U

Usurpation d'identité

Conditions d'utilisation

Règles d'utilisation loyale

V

Conditions de vente limitant les évaluations

Pratiques de vente

Règlement sur la vente anticipée

Règles de mise en vente

Règlement sur la vente à l'international

Règlements pour les vendeurs : présentation

Règlement concernant les vêtements d'occasion

Encouragement à la violation d'un règlement

Règlement sur la violence, la discrimination et la haine raciale

Règlement sur les voyages et vacances

 

Cette rubrique vous a-t-elle été utile ?