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Règlement sur les produits en plastique à usage unique

eBay s'engage en faveur de la durabilité et d'un environnement préservé pour nos clients, notre entreprise et notre planète.

Ce règlement reflète notre engagement à protéger l'environnement tout en veillant à ce que nos membres respectent la législation, les réglementations et les exigences environnementales.

En quoi consiste ce règlement ?

Les plastiques à usage unique sont des objets qui sont utilisés une seule fois ou pendant une courte période avant d'être jetés. Les produits en plastique à usage unique ne sont pas autorisés. Ils incluent les objets suivants :

  • Sacs de caisse pour les denrées alimentaires et autres courses  
  • Couverts (fourchettes, couteaux et cuillères)  
  • Pailles et agitateurs
  • Récipients, assiettes et couvercles pour aliments et boissons  
  • Filtres à cigarettes 
  • Bâtonnets de coton-tige  
  • Tiges et fermetures pour ballons  
  • Lingettes humides pour les soins personnels et le nettoyage 
  • Serviettes hygiéniques, tampons et applicateurs de tampons contenant du plastique 
  • Sachets de thé en plastique non biodégradable  
  • Confettis

Les produits réutilisables et durables sont autorisés.

Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois applicables, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay peut prendre des mesures conformément aux lois applicables et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être légalement tenu de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter : la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.

Quel est l'objectif de ce règlement ?

Nous adoptons des pratiques durables dans le cadre de notre engagement afin de travailler avec intégrité. Ce règlement permet de sensibiliser les clients eBay aux plastiques à usage unique et de les informer sur la manière dont ils peuvent contribuer à la protection de l’environnement, tout en se conformant aux lois, règlementations et exigences environnementales applicables. 

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