Ces règlements peuvent sembler nombreux, mais ils contribuent à améliorer et à préserver la sécurité des transactions sur eBay. Afin de garantir le bon déroulement des transactions, veillez à consulter et à respecter ces règlements lors de la mise en vente de vos objets. Nous sommes conscients que le non-respect d'un règlement eBay n'est parfois que le résultat d'une erreur commise en toute honnêteté. Si votre objet est autorisé, il vous suffit bien souvent de modifier votre annonce pour qu'elle soit conforme à nos règles de conduite.
Questions fréquentes
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Généralités
Objets interdits, contestables ou contrevenants
Déterminez si l'objet que vous souhaitez vendre est interdit ou s'il est soumis à des restrictions.
Règlement sur les pratiques de vente
Devenez un meilleur vendeur en assurant un Service clients irréprochable et en appliquant les dispositions du présent règlement.
Règlements concernant la propriété intellectuelle
Renseignez-vous sur nos méthodes de protection des droits d'auteur, des marques commerciales et autres droits de propriété intellectuelle.
Règlements concernant le contourment des frais et commissions eBay
Avant de mettre des objets en vente, familiarisez-vous avec les règlements relatifs au contournement des frais et commissions eBay.
Règlement sur les menaces et les propos insultants
Les propos malveillants, offensants, blasphématoires ou vulgaires sont interdits, bien qu'il existe de rares exceptions.
Règlement sur le prix de réserve
Renseignez-vous sur les méthodes permettant d'éviter les infractions relatives au prix de réserve.
Modes de paiements que vous pouvez proposer
Règlement sur les paiements acceptés
Renseignez-vous sur les méthodes de paiement que vous pouvez et ne pouvez pas proposer.
Règlement sur les frais additionnels
Identifiez les types de frais additionnels que les vendeurs sont ou ne sont pas autorisés à appliquer.
Règlements sur la mise en vente que vous devez impérativement connaître
Règlement sur la manipulation des résultats de recherche et de navigation
Apprenez à mettre des objets en vente dans la catégorie appropriée, à décrire les objets avec précision et à inclure un mot-clé ou un nom de marque qui ne manipule pas la fonctionnalité de recherche d'eBay.
Règlement sur les annonces au format Prix fixe identiques
Les vendeurs ne sont pas autorisés à utiliser des annonces distinctes pour vendre simultanément plusieurs objets identiques au format Prix fixe.
Règlement sur les liens, les logos et les vidéos
Identifiez les types de liens que vous pouvez et ne pouvez pas inclure dans la description de votre annonce.
Règlements sur les offres d'achat ou de vente en dehors d'eBay :
Règlement sur les annonces ne proposant la vente d'aucun objet et sur les commentaires inappropriés
Les annonces ne proposant la vente d'aucun objet ou offrant des objets intangibles ne sont pas autorisées. Une annonce ne doit en aucun cas contenir des avis personnels, des opinions politiques ou des commentaires offensants sur des membres eBay.
Règlement sur les informations inexactes à propos du lieu où se trouve l'objet
Apprenez à décrire précisément le lieu où se trouve votre objet.
Règlement sur la publication de coordonnées
Apprenez à préserver la confidentialité des coordonnées des autres membres.
Guides
Apprenez comment rédiger de meilleures annonces qui respectent les règlements.
Apprenez à créer des annonces en conformité avec les règlements.
Retrouvez les astuces et les outils qui vous aideront à créer une annonce attrayante pour les acheteurs.
Mettre votre objet en vente avec les détails du produit figurant dans notre catalogue
Apprenez comment ajouter à votre annonce les détails du produit et une photo archivée dans notre catalogue.
Signaler des achats et des ventes inappropriés
Découvrez les cas qui peuvent justifier une enquête de la part d'eBay et les mesures qui peuvent être prises.
Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois applicables, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay peut prendre des mesures conformément aux lois applicables et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être légalement tenu de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter : la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.