Rubrique 2 min

Index alphabétique des règlements

A | B | C | D | E | F | G–H | I–J–K | L | M–N | O | P–Q | R | S | T | U | V–Z

A

Règlement sur les accusés de réception - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlements pour les acheteurs : présentation - s'ouvre dans un nouvel onglet

Adresses e-mail hors service / non valides - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur l' alcool - s'ouvre dans un nouvel onglet

Animaux, parties animales, et espèces végétales protégés - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les annonces ne proposant pas la vente d'un objet - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur l' annulation de commandes - s'ouvre dans un nouvel onglet

Armes à feu et accessoires, explosifs, munitions, répliques et objets militaires - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la vente d'œuvres d'art - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur le déni de responsabilité concernant l'authenticité - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les automates de jeu (machines à sous) - s'ouvre dans un nouvel onglet

Avis sur les données personnelles - s'ouvre dans un nouvel onglet

B

Règlement sur les biens culturels et les archives publiques - s'ouvre dans un nouvel onglet

Biens soumis à embargo - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les biens transmis par voie numérique - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les biens volés - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les bijoux les métaux précieux et les perles au détail - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la revente de Billets d'entrée - s'ouvre dans un nouvel onglet

C

Règlement sur les cartes de crédit et les cartes bancaires - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les catalogues - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur l'utilisation de codes HTML et JavaScript - s'ouvre dans un nouvel onglet

Cookies, balises Web et technologies similaires (« Avis sur les cookies ») - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les coordonnées fausses ou manquantes - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur le partage des coordonnées - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les compilations et les supports d'information - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les comportements inappropriés des acheteurs - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les presses à comprimés, les matrices et les gabarits - s'ouvre dans un nouvel onglet

Utilisation de plusieurs comptes - s'ouvre dans un nouvel onglet

Contacter eBay - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les contacts entre membres - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur le contenu explicite illégal - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement relatif aux contenus mis en ligne par les membres eBay - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les contrats - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les contrefaçons - s'ouvre dans un nouvel onglet

Contournement des frais de mise en vente et de la commission sur le prix final - s'ouvre dans un nouvel onglet

D

Règlement sur les denrées alimentaires et les objets de soins de santé - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la description des objets - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les dispositifs médicaux - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les documents officiels, les cartes d'identité et les permis officiels - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les drogues et les objets associés - s'ouvre dans un nouvel onglet

E

Règlements eBay : présentation - s'ouvre dans un nouvel onglet

Enchères artificielles - s'ouvre dans un nouvel onglet

Enchères non contractuelles - s'ouvre dans un nouvel onglet

Obstination à enchérir sur des objets malgré un avertissement du vendeur que les enchères ne sont pas les bienvenues - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les enregistrements illégaux - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les équipements électriques et électroniques - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur l'état des retours - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les évaluations - s'ouvre dans un nouvel onglet

F

Règlement sur l'utilisation des forums - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les frais additionnels - s'ouvre dans un nouvel onglet

G

Garantie client eBay - s'ouvre dans un nouvel onglet

I

Annonces identiques - s'ouvre dans un nouvel onglet

Identité : présentation - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur l'utilisation d'images, de vidéos et de texte - s'ouvre dans un nouvel onglet

Importation de biens - s'ouvre dans un nouvel onglet

Incitation à des activités illégales - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les listes de publipostage et les informations personnelles - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les ingérences dans le site - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les instruments financiers - s'ouvre dans un nouvel onglet

L

Conditions supplémentaires de licence d'utilisateur final pour appareils mobiles - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement d'eBay sur les liens - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les informations inexactes à propos du lieu où se trouve l'objet - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les logiciels versions Education, bêta et OEM - s'ouvre dans un nouvel onglet

M

Règlement sur les machines à affranchir - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la manipulation des enchères avec l'option de rétractation - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la manipulation des évaluations - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la manipulation des résultats de recherche et de la navigation - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur le matériel destiné à l'ouverture des serrures - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les menaces et les propos insultants - s'ouvre dans un nouvel onglet

Membre mineur - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur l'envoi de messages non sollicités à caractère commercial - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les monnaies virtuelles - s'ouvre dans un nouvel onglet

O

Règlement sur les objets dont l'achat repose sur le hasard - s'ouvre dans un nouvel onglet

Objets interdits ou soumis à restrictions - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les objets non payés - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les objets relatifs à la police - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les objets réservés aux adultes - s'ouvre dans un nouvel onglet

Offres d'achat ou de vente en dehors d'eBay - s'ouvre dans un nouvel onglet

P

Règlement sur les paiements acceptés - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les pannes - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les performances des vendeurs et les évaluations - s'ouvre dans un nouvel onglet

Normes de performance pour les vendeurs - s'ouvre dans un nouvel onglet

Normes de performance internationales pour les vendeurs - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les produits cosmétiques et les parfums - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les produits imprimés personnalisés - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les photos - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les plantes et les graines - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les prix abusifs - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les produits en plastique à usage unique

Lutte contre le piratage de produits protégés - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les produits soumis à conditions - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur le profil - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la propriété - Présentation - s'ouvre dans un nouvel onglet

Utilisation de la propriété intellectuelle d'eBay - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la protection des mineurs - s'ouvre dans un nouvel onglet

Protections des vendeurs en cas de litige relatif au paiement - s'ouvre dans un nouvel onglet

Protections pour les vendeurs - s'ouvre dans un nouvel onglet

Pseudos - s'ouvre dans un nouvel onglet

R

Règlements communs à tous : présentation - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la vente de restes et d'organes humains - s'ouvre dans un nouvel onglet

S

Règlement sur la sécurité des produits - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les services et les relations personnelles - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les substances dangereuses - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les supports enregistrables - s'ouvre dans un nouvel onglet

T

Règlement sur le tabac et les cigarettes électroniques - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les taxes - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les timbres, monnaies et pièces - s'ouvre dans un nouvel onglet

Ingérence dans les transactions - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement relatif aux transactions et aux contenus mis en ligne par les employés d'eBay - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlements sur les transactions internationales - s'ouvre dans un nouvel onglet

U

Usurpation d'identité - s'ouvre dans un nouvel onglet

Conditions d'utilisation - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règles d'utilisation loyale - s'ouvre dans un nouvel onglet

V

Conditions de vente limitant les évaluations - s'ouvre dans un nouvel onglet

Pratiques de vente - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la vente anticipée - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règles de mise en vente - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la vente à l'international - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlements pour les vendeurs : présentation - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement concernant les vêtements d'occasion - s'ouvre dans un nouvel onglet

Encouragement à la violation d'un règlement - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur la violence, la discrimination et la haine raciale - s'ouvre dans un nouvel onglet

Règlement sur les voyages et vacances - s'ouvre dans un nouvel onglet

 

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