L'affichage d'informations sur les substances dangereuses dans vos annonces fournit aux acheteurs des informations claires sur la dangerosité d'un produit et peut les aider à prendre une décision d'achat éclairée. Les substances dangereuses comprennent notamment de nombreux produits de nettoyage, solvants, peintures, vernis, adhésifs et aérosols. Les vendeurs doivent indiquer dans leur annonce les propriétés de danger qui figurent sur l'étiquette du produit. Cette page vous fournira des détails sur les mesures à prendre. Pour en savoir plus, consultez le site Web de l'Agence européenne des produits chimiques - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet.
Vendeurs concernés par le règlement CLP
Le règlement relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage s'applique à tous les vendeurs qui livrent des objets dans l'Union européenne ou au Royaume-Uni.
Indiquer les propriétés dangereuses sur eBay
Vous pouvez inclure les informations relatives aux substances dangereuses lorsque vous créez de nouvelles annonces ou modifiez vos annonces existantes. Pour ajouter des informations relatives aux substances dangereuses à votre annonce, procédez comme suit :
- Créez une annonce ou modifiez une annonce existante.
- Allez à la section Conditions relatives à l'objet.
- Sélectionnez le curseur à côté de Substances dangereuses.
- Choisissez une mention d'avertissement (avertissement ou danger), jusqu'à 4 pictogrammes et jusqu'à 8 déclarations.
- Vous pouvez également ajouter des informations supplémentaires (120 caractères). Le champ de texte ne prend pas en charge les URL. Si vous souhaitez ajouter un lien vers plus de détails, vous devez mettre à jour la description de l'objet.
- Lorsque plus de pictogrammes ou de déclarations sont requis, vous pouvez ajouter une photo à votre annonce pour afficher les informations de danger associées (pictogrammes, mention d'avertissement et déclarations).
Pour ajouter des informations relatives aux substances dangereuses à vos annonces groupées, procédez comme suit :
- Créez plusieurs annonces ou sélectionnez un groupe d’annonces existantes à modifier.
- Cochez les cases situées à droite pour sélectionner les annonces auxquelles vous souhaitez ajouter des informations sur les substances dangereuses.
- Dans la liste déroulante Modification de plusieurs annonces simultanément, sélectionnez Informations sur les dangers.
- Sélectionnez la case d’option à côté de Remplacer par.
- Choisissez une mention d'avertissement (avertissement ou danger), jusqu'à 4 pictogrammes et jusqu'à 8 déclarations.
- Vous pouvez également ajouter des informations supplémentaires (120 caractères). Le champ de texte ne prend pas en charge les URL. Si vous souhaitez ajouter un lien vers plus de détails, vous devez mettre à jour la description de l'objet.
- Lorsque plus de pictogrammes ou de déclarations sont requis, vous pouvez ajouter une photo à votre annonce pour afficher les informations de danger associées (pictogrammes, mention d'avertissement et déclarations).
Catégories et produits exigeant l'ajout d'informations sur les substances dangereuses
Les vendeurs professionnels et particuliers doivent afficher des informations sur l'étiquetage des substances dangereuses pour des produits spécifiques, lorsque ceux-ci sont vendus en tant qu'objets neufs, si un étiquetage est requis. Par exemple :
- Bombes aérosol, sprays
- Mousses de construction et d'assemblage
- Huiles et lubrifiants pour voitures
- Produits d'entretien et de nettoyage
- Produits chimiques
- Glaçures
- Colles et adhésifs
- Peintures et vernis
- Rodenticides (raticide, poison anti-souris, etc.)
- Solvants
La liste ci-dessus n’est pas exhaustive et peut évoluer à mesure que la loi change.
Livraison de substances dangereuses
Certains produits contenant des substances dangereuses sont interdits par les transporteurs ou sont soumis à des restrictions quant au type de service de livraison pouvant être utilisé. Pour vendre des objets soumis à ces restrictions, les vendeurs doivent respecter toutes les directives du transporteur et indiquer les restrictions de livraison applicables dans la description de l'objet. Pour en savoir plus, consultez le règlement sur les substances dangereuses.
Vérifiez vos annonces et assurez-vous qu'elles respectent les exigences réglementaires et le règlement d'eBay sur les substances dangereuses.
Astuce
N'oubliez pas que ces réglementations s'appliquent aux objets que vous vendez dans l'Union européenne ou au Royaume-Uni, quel que soit votre pays d'inscription.