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LEGO Harry Potter -75954 La Grande Salle du château de Poudlard™ - Photo 2/2

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LEGO Harry Potter -75954 La Grande Salle du château de Poudlard™

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Numéro de l'objet eBay :363689058885

Dernière mise à jour le 02 déc. 2022 19:37:40 CET. Afficher toutes les modificationsAfficher toutes les modifications

Caractéristiques de l'objet

État: Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert. Consulter l'annonce du vendeur pour ...

Nom de l'assortiment LEGO: La Grande Salle du château de Poudlard

Emballage: Boîte

Marque: LEGO

Packaging: Boîte

Personnage LEGO: Harry Potter

EAN: 5702016110371

Description de l'objet fournie par le vendeur

Informations sur le vendeur professionnel

Toys Puissance 3

Florian arnould

1 Rue de Florivoie

Granges-sur-Vologne

88640 Granges-Aumontzey, Granges-sur-Vologne

France

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: enohpéléT6660961360

: liam-e esserdAmoc.liamg@3ecnassiupsyoT

1 bis rue de florivoie 88640 granges sur Vologne

Numéro de TVA :

FR 10889225157

Conditions générales de vente

Clause n° 1 : Objet

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Toys Puissance 3 et de son client dans le cadre de la vente de Jouets et dérivés, principalement des LEGO, issus de la collection actuelle ou des produits plus anciens.

Toute prestation accomplie par la société Toys Puissance 3 implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Prix

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.

La société Toys Puissance 3 s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.

Clause n° 3 : Rabais et ristournes

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société Toys Puissance 3 serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

Clause n° 4 : Escompte

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Clause n° 5 : Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue :

soit par carte bancaire ;

soit par paypal ;

soit par virement bancaire ;

Le paiement en espèce est également possible si remise en main propre.

Le paiement comptant est réalisé à la commande.

Clause n° 6 : Clause de réserve de propriété

La société Toys Puissance 3 conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la société Toys Puissance 3 se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause n° 7 : Livraison

La livraison est effectuée :

soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur ;

soit par l'envoi d'un avis de mise à disposition à l'attention de l'acheteur ;

soit au lieu indiqué par l'acheteur sur le bon de commande.

Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :

l'allocation de dommages et intérêts ;

l'annulation de la commande.

Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Clause n° 8 : Force majeure

La responsabilité de la société Toys Puissance 3 ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Clause n° 9 : Tribunal compétent

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce d’Epinal.

Fait à Gerardmer, le 01/10/2020

M. Arnould Florian

Je certifie que toutes mes activités de vente seront conformes à toutes les lois et réglementations de l'UE.

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