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CPA AVIATION AUDEMARS SUR DEMOISELLE BAYARD-CLEMENT - Photo 2/2

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CPA AVIATION AUDEMARS SUR DEMOISELLE BAYARD-CLEMENT

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Occasion

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didier_f (7714)
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Numéro de l'objet eBay :264745876669

Caractéristiques de l'objet

État: Occasion

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Sous-thème: Aviation

Période: Années 1910

Caractéristiques: Noir et blanc, Ecrite au verso (EV)

Nombre de pièces: 1

Pays: France

Qualité: Très bon

Description de l'objet fournie par le vendeur

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Au Chercheur d'Art

Didier Fourquemin

AU CHERCHEUR D ART

5 RUE DU MOULIN

59219 Etroeungt, Nord-Pas-de-Calais

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Numéro de TVA :

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Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve de certaines conditions de coût prévues par l'article L.211-9 du code de la consommation.

Il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité durant les 6 mois suivant la délivrance du bien (pour les biens neufs, ce délai sera étendu à 24 mois à compter du 18 mars 2016).

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie ;

La possibilité de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés ; dans ce cas, le consommateur peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente.