Un espace de discussion public
Ce sont des espaces de discussion publics et afin d’y maintenir un climat positif et agréable, les membres eBay y participant doivent se conformer aux règles de courtoisie et de respect animant la communauté eBay. En suivant les règles énoncées ci-après, l'ensemble de la communauté eBay contribue à faire des forums un lieu utile et à caractère éducatif. Les forums sont également des lieux de rencontre et de conversation avec les autres membres, sous réserve que tous les participants n'y publient que des messages courtois et respectueux.
Sur l'ensemble des forums eBay, les messages postés par un membre ne représentent que l'opinion du membre postant ces messages et n'engagent que la responsabilité de ce dernier.
D’autre part, les membres publiant des messages sur le forum eBay doivent s’assurer que ces messages respectent le règlement relatif aux contenus mis en ligne par les membres eBay et soient publiés dans la section eBay appropriée.
Règles des forums
Nous rappelons ci-dessous les principales règles s’appliquant aux messages publiés sur les forums :
- Ne pas publier de coordonnées personnelles (email, mot de passe, numéro de téléphone, etc.).
- Ne pas publier de contenu injurieux, diffamant, diffamatoire, grossier ou qui porte atteinte aux droits ou à l’image de toute personne visée par les propos contenus dans le message.
- Ne pas publier de contenu insultant pour un autre membre.
- Ne pas publier de contenu raciste ou incitant à la haine ou à la violence.
- Ne pas publier de contenu pornographique ou réservé aux adultes.
- Ne pas utiliser de fonctions HTML et JavaScript interdites et/ou publier de façon répétée un même message ou toute autre action perturbant les activités du site.
- Ne pas se faire passer pour un employé eBay ou un autre membre.
- Ne pas inciter d'autres membres à enfreindre les règlements eBay et/ou à se livrer à des activités illégales.
- Ne pas utiliser les forums pour promouvoir de manière intempestive des produits, services, sites internet y compris des propositions de transactions commerciales ou des sollicitations à vocation caritative.
- Ne pas publier de messages de « recherche » ou indiquant l'intérêt d'un membre dans la vente d'un bien ou d'un service.
- Ne pas contester de suivre les instructions ou consignes données par le personnel d'eBay
- Ne pas accéder ou tenter d’accéder aux forums eBay lors d'une suspension d'accès à ces mêmes forums.
- Ne pas publier du contenu d'un email d'un tiers sans son autorisation.
- Ne pas utiliser de contenu contrevenant d'une manière quelconque aux conditions d'utilisation et aux règlements eBay.
- Ne pas publier d’adresse web, de numéro d'objet ou de site internet sur un fil de discussion.
- Ne pas commencer de fils de discussion dont le thème n’est pas en accord avec le forum concerné.
- Ne pas dénoncer publiquement de violations potentielles d'un règlement eBay par un membre (celles-ci doivent être signalées directement à notre service clients via le lien « Nous contacter », en haut à droite des pages d’aide).
- Ne pas contester et/ou republier du contenu supprimé par eBay ou toute contestation concernant des membres qui ne sont plus enregistrés sur eBay.
La publication de contenus protégés par des droits d'auteur sans l'autorisation du titulaire de ces droits est interdite. Les messages qui enfreindront ces règles pourront entrainer le retrait du message concerné, l’avertissement du membre et son exclusion temporaire ou définitive des forums, voire son exclusion du site.
Par ailleurs, eBay se réserve le droit de retirer tout message qui lui semblerait nuire à l’ambiance ou au bon fonctionnement des forums, sans avertissement ou notification. Ce type de retrait pourra également entraîner l'exclusion des forums et du site.
Règles additionnelles
- Seules les personnes âgées de 18 ans ou plus peuvent publier des messages sur les forums, qu'un adulte soit ou non la personne effectivement enregistrée, ou qu'un parent ait ou non donné sa permission.
- La publication de messages sur les forums de discussion est autorisée à tous les membres.
- Tous les membres sont autorisés à poser et répondre à une question sur le forum d’entraide. Toutefois, les membres récemments inscrits peuvent avoir accès à un nombre de fonctions limitées.
- eBay peut exclure un membre des forums sans pour autant suspendre le membre du site. eBay peut suspendre tout membre des forums et du site au cas où ledit membre aurait déjà été averti d’une violation de sa part des règlements des forums. eBay se réserve le droit de suspendre un membre immédiatement au regard de la gravité de la violation.
- Les exclusions/suspensions vont de 1 jour à une durée indéfinie. Toute exclusion ou suspension d'un pseudo est applicable à tous les autres pseudos du même membre et peut également, à la discrétion d'eBay, être étendue à tous les membres d'un même ménage. L'utilisation d'informations fausses pour l'enregistrement ou la création de comptes multiples pour l'utilisation des forums eBay dans le but de perturber leur fonctionnement ou d'éviter d'être détecté peut résulter en une exclusion ou suspension permanente de tous les enregistrements associés. Par ailleurs, en cas de nuisances répétées sur les forums, eBay pourra engager des poursuites judiciaires à l’encontre du membre concerné.
- Les avertissements et suspensions s'effectuent conformément aux directives énoncées dans les Conditions d'Utilisation et dans la section Règlements et sécurité d'eBay.
Veuillez noter que compte tenu du nombre de forums eBay, des règles supplémentaires peuvent être mises en place sur des forums spécifiques.
Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois applicables, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay peut prendre des mesures conformément aux lois applicables et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être légalement tenu de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter : la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.