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Règlement sur les objets réservés aux adultes

Le contenu réservé aux adultes est destiné aux individus âgés d'au moins dix-huit ans. Les objets par nature réservés aux adultes ne sont pas autorisés sur eBay étant donné qu'ils enfreignent la législation française et de nombreux autres pays. Certains objets, bien qu'autorisés à la vente en dehors d'eBay, sont soumis à des restrictions sur notre site.

Présentation du règlement

Vous trouverez la liste des exceptions à ce règlement dans la section Directives ci-dessous. Les directives détaillent les objets autorisés et les objets non autorisés à la vente sur eBay. En outre, vous devez respecter les lois et les restrictions de livraison applicables au contenu réservé aux adultes et vous conformer à la législation des pays dans lesquels vous livrez vos objets.

Directives

Films et vidéos amateur

Allowed Autorisé
  • Les films sans classification d'âge soumis à la classification du Centre du Cinéma et de l'Audiovisuel ou les versions d'un film non soumises à cette même classification ("Director's cut", par exemple) sont autorisés si leur contenu n'est pas sexuellement explicite ou n'a pas reçu le certificat CNC R18 ou supérieur.
 
Not allowed Interdit
  • Les vidéos amateur ou avec du contenu sexuel ou réservé aux adultes filmé en caméra cachée sont interdits.
 

Objets BDSM

Restricted Soumis à restrictions
  • Les objets BDSM sont autorisés uniquement s'ils ne sont pas présentés sur une personne ou un mannequin et s'ils ne contiennent pas de descriptions ou d'images inappropriées.
 
Not allowed Interdit
  • Autres objets BDSM (y compris vidéos de bondage et de fessées ainsi que les pinces à tétons).
 

Vêtements (neufs ou usagés)

Restricted Soumis à restrictions

Toutes les annonces de vêtements d’occasion doivent indiquer que les vêtements sont vendus propres et nettoyés.

  • La mise en vente de vêtements usagés contenant des descriptions inappropriées seront retirées du site.
  • Les annonces de chaussures ne doivent pas inclure de photos montrant la jambe au-dessus du genou ou de photos du pied hors de la chaussure. L'annonce ne doit pas non plus faire allusion aux pratiques fétichistes.
  • Les annonces de sous-vêtements comprenant des photos d’articles portés doivent indiquer que l'objet de la photo n'est pas celui en vente. Les annonces de sous-vêtements qui n'indiquent pas clairement si les sous-vêtements ont été portés ou non seront retirées.
  • La mise en vente de sous-vêtements transparents est autorisée, mais la photo de l'annonce ne doit contenir aucune forme de nudité.
 
Not allowed Interdit
  • Les sous-vêtements déjà portés ne peuvent pas être mis en vente sur eBay, même s'ils ont été lavés. Cela inclut, sans s'y limiter, les boxers, caleçons, culottes, couches, langes, chaussettes et coquilles de protection.
  • Les annonces de vêtements incluant une photo de mannequin ne doivent contenir aucune information sur la personne portant le vêtement.
  • Les photos des annonces de vêtements ne doivent contenir aucune forme de nudité. Les annonces de vêtements ne peuvent pas être accompagnées de photos de mannequins exhibant leurs parties intimes, tels que les organes génitaux.
 

Nudité et nu artistique

eBay définit la nudité comme la représentation des parties génitales, de l'anus ou des seins avec tétons. Les fesses (d'un homme ou d'une femme), un torse masculin nu ou une poitrine féminine sans téton visible n'entrent pas dans cette définition. Nous ne nous prononçons pas sur la valeur artistique d'un objet, mais nous examinons le contenu de la description, les images et la catégorie d'une annonce afin de déterminer si un objet doit ou non être supprimé.

Restricted Soumis à restrictions
  • L'utilisation d'images de nu est soumise à restrictions.
  • La nudité frontale est autorisée dans la catégorie Art lorsque l'objet est considéré comme une oeuvre d'art, telle que le David de Michel-Ange, les représentations de pin-ups vintage, les tableaux de la Renaissance et les chérubins nus.
  • Les descriptions d'objets contenant de la nudité ne doivent pas comporter de texte/image explicite ou ouvertement sexuel.
  • Les photos incluses dans l'évaluation ne peuvent pas contenir de la nudité, même si celle-ci figure sur l'objet lui-même ou dans l'annonce originale.
 
Not allowed Interdit

Liste non exhaustive du contenu réservé aux adultes ou à caractère sexuel non autorisé sur le site d'eBay :

  • Représentations physiques d'organes génitaux humains suggérant un acte sexuel.
  • Représentations de rapport sexuel.
  • Contenu clairement destiné à provoquer une excitation sexuelle chez celui qui le visualise ou le lit.
  • Annonces qui décrivent les caractéristiques sexuelles humaines d'une manière dégradante.
  • Annonces qui représentent une personne nue vue de face. Il existe toutefois des exceptions.
  • Images d'enfant nu, illustrations anciennes comprises. Les images d'enfants nus donnant souvent lieu à des problèmes d'ordre juridique, eBay a décidé d'interdire les annonces représentant des mineurs (moins de dix-huit ans) dénudés sur son site. Les annonces de ce type, même si le sujet y est décrit comme un « ado », un « enfant » ou un « jeune » dénudé, ou encore un « nudiste », sont interdites.
  • Objet décrivant la bestialité, le viol, l'inceste, le sadisme, le masochisme ou l'acte sexuel avec violence explicite et de façon dégradante.
  • Photos de personnalités publiques représentées nues ou de manière suggestive, générées par l'IA ou photoshopées.
 

Magazines et livres

Restricted Soumis à restrictions
  • Les éditions des magazines Playboy, Playgirl, Mayfair et Penthouse sont autorisées à la vente seulement si elles ne contiennent aucune image de nudité. Veuillez renseigner l'année d'édition dans votre annonce.
  • Les romans érotiques sont autorisés mais leur description ne doit pas contenir de propos explicites.
  • Les livres traitant du sexe, des rapports amoureux, de l'éducation sexuelle et les manuels sur le sujet sont généralement permis mais l'annonce ne doit pas contenir d'images de nu ou de contenu sexuel explicite.
 
Not allowed Interdit
  • Tous les autres magazines pour adultes, les publications nudistes et les mangas/bandes dessinées incluant du contenu sexuel explicite, de la nudité ou des histoires sexuelles ne doivent pas être mis en vente quelle que soit la date de leur publication.
 

Multimédia

Allowed Autorisé
  • Les films sans classification d'âge soumis à la classification du Centre du Cinéma et de l'Audiovisuel ou les versions d'un film non soumises à cette même classification (Director's cut, par exemple) sont autorisés si leur contenu n'est pas sexuellement explicite.
  • Tout objet multimédia pour lequel les détails du produit sont disponibles dans le catalogue eBay au moment de la mise en vente est généralement autorisé.
  • Les propos obscènes, s'ils font partie du titre ou de la description officielle d'un DVD ou d'un CD, sont autorisés dans l'annonce.
 
Restricted Soumis à restrictions
  • Les films ayant trait à l'éducation sexuelle, aux rapports amoureux et la sexualité sont généralement autorisés mais l'annonce ne doit pas comporter d'images de nu ou de contenu explicite.
  • Certains films, bien qu'autorisés à la vente en dehors d'eBay, sont soumis à des restrictions sur notre site. Cela inclut par exemple les vidéos pornographiques avec des acteurs célèbres et les films contenant des scènes sexuelles violentes (certifiés pour les plus de dix-huit ans).
 
Not allowed Interdit
  • Les films dont la classification est supérieure à X, XXX ou R18 et les films créés pour les adultes ne doivent pas être mis en vente sur eBay.
  • Les films spécifiquement décrits comme réservés aux plus de dix-huit ans ne sont généralement pas autorisés, à moins qu'il s'agisse d'un film célèbre comme « Striptease ».
  • Les films contenant des scènes sexuelles explicites sans classification d'âge
  • Les jeux vidéo réservés aux adultes ou ayant du contenu à teneur sexuelle et classifié R18 ou PEGI 18.
 

Mineurs

Not allowed Interdit

La pornographie infantile est interdite sur eBay. Nous pouvons supprimer, à notre entière discrétion, les annonces contenant des objets représentant des mineurs, que le contexte soit sexuel ou pas.

  • Les images de mineurs qui ne sont pas habillés ; ou les annonces où l'objet décrit concerne les habits portés par des enfants mineurs.
  • Les photos de mode représentant des mineurs ne sont généralement pas autorisées même si le sujet est vêtu normalement.
  • Les annonces dont la description contient les termes « enfant », « enfants », « petites filles » ou « petits garçons » dans un contexte sexuel pour décrire un objet incluant des éléments de nudité ou sexuels ne sont pas autorisés. Les annonces comportant ces mots ou phrases ne peuvent pas être mis en vente même si les modèles sont âgés de dix-huit ans ou plus ou si ces termes font partie du titre du produit. Nous sommes également susceptibles de supprimer à notre entière discrétion les annonces comportant les expressions « ado », « ados », « adolescent/e » ou « lolita » s'ils sont utilisés dans un contexte sexuel et si rien n'indique que le modèle est majeur.
 

Autres objets pour adultes

Restricted Soumis à restrictions
  • Les sex toys neufs peuvent être vendus seulement s'ils sont proposés dans leur emballage d'origine. La photo de l'objet ne doit pas montrer l'objet en train d'être utilisé.
 
Not allowed Interdit

Certains objets conçus pour une utilisation dans le cadre d'activités sexuelles ou réservées aux adultes est interdit sur eBay. Nous pouvons, à notre entière discrétion, supprimer les objets suivants (liste non exhaustive) :

  • Noms de domaine avec contenu pour adultes
  • Sex toys d'occasion
 

Objets totalement exclus de la vente sur eBay

Not allowed Interdit
  • Les objets à caractère obscène, bien que leur catégorisation ne soit pas évidente, ne sont pas autorisés sur eBay. A titre indicatif, nous interdisons les objets représentant ou décrivant la bestialité, la nécrophilie, le viol, la scatophilie et l'inceste (réel ou simulé).
  • Services incluant des activités sexuelles ou réservées aux adultes : cela inclut les allusions à toutes les formes de prostitution et d'escorte, à un rapport sexuelle et à d'autres activités réservées aux adultes ainsi qu'aux compagnons virtuels.
  • Les descriptions comportant des liens vers des sites proposant des objets réservés aux adultes sont interdits sur eBay.
 
 

Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois applicables, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay peut prendre des mesures conformément aux lois applicables et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être légalement tenu de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter : la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.

Informations supplémentaires

Le contenu vulgaire est-il autorisé sur eBay ?

Le contenu injurieux est interdit dans la majorité des cas. Nous autorisons toutefois les titres et descriptions de supports multimédia (titres de films, de CD ou de chansons, par exemple) contenant des grossièretés s'il reprennent les termes originaux du titre ou la description de la société de production. Pour plus d'informations, reportez-vous à notre règlement sur l'utilisation de grossièretés ou d'un langage vulgaire.

Pour de plus amples informations sur la signalétique des films, nous vous invitons à consulter le site du CSA - La page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet.

Pour de plus amples informations sur la signalétique des jeux, nous vous invitons à consulter le site du PEGI - La page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet.

Quel est l'objectif de ce règlement ?

Nous souhaitons créer une atmosphère avant tout réaliste, où les adultes peuvent acheter des objets en toute légalité et où les individus offensés par ce type de contenu ne sont pas obligés de le voir.

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